Le Passeport de prévention vise à améliorer la traçabilité des formations suivies en matière de santé et de sécurité au travail. Pour les organismes de formation concernés, sa mise en œuvre implique d'identifier les actions déclarables, de réunir les informations nécessaires et d'organiser le suivi des déclarations.
Pour accompagner cette évolution, PhiloGest propose désormais un module complémentaire « Santé & Sécurité au travail », consacré à la préparation et au suivi des données destinées au Passeport de prévention.
Identifier les formations concernées
Toutes les formations ne relèvent pas du même traitement déclaratif.
Le module permet de renseigner les informations utiles à la qualification des formations concernées, notamment les référentiels et codes requis selon la nature de l'action.
Ces informations sont intégrées directement aux fiches formations, afin d'éviter une gestion parallèle sur des tableaux externes.
Préparer les données et les exports
PhiloGest rassemble les informations nécessaires à la préparation des déclarations et permet de générer des fichiers CSV structurés selon les formats ADF et JDR.
Les organismes peuvent ainsi préparer leurs données, contrôler leur complétude et organiser leur transmission sur les services prévus à cet effet.
PhiloGest ne réalise pas de télédéclaration automatique : l'importation des fichiers demeure une opération effectuée par l'organisme sur le portail concerné.
Suivre les déclarations réalisées
Le module permet également de conserver un suivi des déclarations préparées et importées, afin de distinguer les opérations restant à effectuer de celles déjà traitées.
Cette traçabilité contribue à limiter les oublis et les doublons dans la gestion administrative.
Une gestion encadrée du numéro de sécurité sociale
Les traitements liés au Passeport de prévention peuvent nécessiter des données d'identification particulières, dont le numéro d'inscription au répertoire (NIR), dans les cas légalement prévus.
Dans PhiloGest, les fonctionnalités relatives au NIR sont réservées aux organismes disposant du module SST, avec des mécanismes de chiffrement, de masquage et de contrôle des accès.
L'activation du module ne dispense toutefois pas chaque organisme de vérifier le fondement juridique et la nécessité des données qu'il traite.
Un module complémentaire disponible dans PhiloGestLe module « Santé & Sécurité au travail » est proposé en option :
Il complète les fonctionnalités habituelles de PhiloGest : gestion des formations, sessions, stagiaires et documents administratifs. |
Découvrir le module et les fonctionnalités de PhiloGest : https://philogest.fr/fonctionnalites
Le module constitue un outil de préparation et de suivi administratif. Il ne se substitue ni aux obligations réglementaires des organismes de formation ni au portail officiel du Passeport de prévention.
